| 1699
Remontrances
de
OulxSavoulx Cezanne Chaumont Valcluson Bardonnèche Salbertand et Exilles Sauze et Jouvenceaux d'Oulx |
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Sauze
et Jouvenceaux d'Oulx
Du dit jour mercredy 9e septembre 1699. en l'hostel de nous d.(it) jntendant au lieu d'Oulx ont comparu par devant nous dits commissaires les sieurs Jean Bergoin consul Antoine Eydalin cons(eill)er et Francois Gros notable du lieux de Sauze Jean Allemand consul et Antoine Sestour nottaire du hameau de Jouvenceaux d'Oulx les d.(its) lieux ne faisant qu'une seulle communauté mesquels nous ont representé l'extrait d'un ancien registre ou cadastre tiré de l'original fait en 1543 contenant tous les heritages tant du d.(it) lieu de Sauze que du d.(it) Jouvenceaux qui estoint joints autre fois au present lieu d'Oulx du cadastre duquel le d.(it) extrait a esté tiré en 1657. quoiqu'ils soient separés du d.(it) lieu d'Oulx depuis l'année 1644. par arrest de la cour des aydes de Vienne de l'année 1642. au commencement duquel extrait il est fait mention que le dit parcelaire avoit esté paraphé par Bourguignon en 1635. jls nous ont aussi remis trois anciens muanceres ou abregés du d.(it) cadastre et deux |
Le soussigné declare que touttes les pieces qui ont esté representées a nos seigneurs les commissaires a la revision des feux ont esté par eux retirés fait a Oulx le 1e 7(em)bre 1699 Signé Bergoin et Allemand |
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nouveaux
faits en lad.(ite) année 1657. qui contiennent
separement ou sommairement l'aliurement des fonds des d.(its) lieux de Sauze et Jouvenceaux servant aux jmposi(ti)ons les rolles des tailles jmposées ces années 1687. jusqu'a l'année 1690. jnclusivement et depuis 1692. jusqu'en 1695. jcelle comprise ensemble ceux de 1697. et 1698. lesquels rolles sont faits conjointementpar les consuls des d.(its) lieux et ayant esté veriffiés jls sont en coutume de trier le cayer concernant le d.(it) hameau de Jouvenceaux pour le donner en recette au consul du dit hameau sans metre dans le d.(it) cayer le preambule du dit role qui reste entre les mains des consuls du dit lieu de Sauze lesquels cayers en faisant la presente revision ont esté joints aux rolles du d.(it) Sauze jls nous ont aussy representé les comptes de la recette des tailles rendus par divers receveurs des années 1689 jusqu'en l'année 1698. jcelle comprise ensemble un memoire contenant leur remonstrances au sujet des jnterests de la communauté concernant la revision des eux a laquelle nous procedons pour y avoir par nous tel egard que de raison dont jls ont requis acte et ont signé ainsy signé Bergoin, Allemand Eydallin, Sestour et Gros. Nous commissaires avons octroyé acte de la d.(ite) representa(ti)on et ordonnné que le memoire de leur remonstrance sera transcris dans |
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| notre procedure et
avons signé ainsy signé Bouchu, Carrel, Pourroy, Lacolombiere, Basset et plus bas par mosseigneur Richaud Commis. Remonstrances des
habitants de la
Que les habitants sont extremement pauvrescommunauté de Sauze et Jouvenceaus d'Oulx parcequ'ils doivent des sommes considerables pour reste du rolle d'escart cottisé en 1674. par lequel on imposa la somme de 42000.tt de laquelle la pluspart d'entr'eux n'ayant pas payer ce qu'ils en doivent en principal sont contraint d'en payer les interests a leurs creanciers qui sont la pluspart des habitants d'Oulx La principalle cause des dittes dettes est provenue des reprises qu'ils ont esté obligés d'admettre dans les comptes de leurs consuls et receveurs qui sont morts jnsolvables comme aussy de divers sommes considerables pendant qu'ils ont esté unis avec la ditte communauté d'Oulx et pour les quartiers d'hivers par eux supportés en pure perte en l'année 1654. a la charge de la d.(ite) communauté d'Oulx qui n'en a point souffert. Les dits deux villages ont esté bruslés |
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| trois fois fois ce que nous
connoistront par la vüe des masures de la pluspart des maisons qui n'ont encore put estre restablies et quoiqu'en apaprence le terroir des d.(its) lieux semble estre des mailleurs jl es en effet tres maigre et sterile le parce qu'il n'y a de l'eau pour l'arroser qu'autant que celle des neiges peut durer ce qui arrive dans un temps ou l'arrosage est jnutile d'ailleurs le climat est si froid et les fonds y produisent si peu d egrains qu'on ne trouve pas des gens qui veuillent les cultiver et pour toute prise de la ferme se charger du payement destailles courantes ce qui est cause que plusieurs des d.(its) fonds sont en friche ce qu'il y en a bon nombre dependant de diverses hoiries vacquantes dont les alliurements sont à la charge de la d.(ite) communauté. Et quoyque la d.(ite) communauté jouisse de queques pasturages qui sont jndivis avec celles d'Oulx et de savoulx elle n'en tire que très peu d'avantage parceque le grand nombre de bestiaux que les habitans du d.(it) lieux d'Oulx y font paistre consume tous les fourages et non contens de ce jls coupent les pluis beaux bois de haute futaie qui sont a la portée des d.(its) villages et conservent par ce moyen ceux qui sont les plus |
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| voisins du d.(it) lieu d'Oulx dans lesquels jl est impossible aux habitans des d.(its) lieux de Sauze et Jouvenceaux d'en couper pour en estre trop esloignés et le charoir est trop jcommmode. Touttes ces considera(ti)ons font espérer a la d.(ite) communauté que Mosseigneurs les commissaires jugeront qu'elle n'est pas en estat de suporter les feux dont elle est chargée sans en estre accablée ce qu'il y a de la justice a tenu en accorder une notable diminution et ont les d.(its) Bergoin, Allemand Sestour, Eydalin et Gros signé ainsy signé Bergoin, Allemand, Eydalin, Sestour et Gros. Et a linstant après avoir fait preter serment aux d.(its) Bergoin, Allemand, Sestour Eydalin et Gros de dire vérité tenant la main en la maniere ord(inai)re les avons enquis sur tout le contenu aux articles inserés dans nostre or(donan)ce du 28.juin dernier dont lecture leur a esté faitte a quoy jls ont repondu par la bouche des dits Sestour et Gros 1
Sur le premier article que les pieces par euxremises contienent verité et qu'jl n y a rien d'ajousté ny diminué qui sont de leur connaiss(an)ce |
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2
Sur le 2. qu'ils n'en n'en rendent ny supprimentaucunement. 3
sur le 3. que leurs nouveaux muanceresou abreges sont confomres a leur parcelaire 4
Sur le 4. que les rolles par eux produits sontveritables et contiennent tous les fonds roturiers sans exception. 5
et 6.
Sur les 5 et 6. ont dit que c'est sur les d.(its)parcelaire et muanceres que sont faittes jusqu'a present les jmpo(siti)ons que le d.(it) parcellaire contient touttes les maisons heritages et autres fonds taillables du territoire qu'ils jgnorent s'il y a des jnegalités d'estimation dans le d.(it) parcelaire. 7
Sur le 7. ont dit que les d. parcellaire et rollesne contiennent aucuns fonds dependants des communautés voisines. 8
et 9
Sur les 8 et 9. ont dit que leur parcelaire |
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| comprend generalement tous les
fonds roturiers et nullement les fonds nobles et exempts de tailles appartenants a la Prevosté d'Oulx consistant en 130. seterées des meilleurs fonds de la d.(ite) communauté lesquels n'on jamais esté cadastrés n y ayant aucun fonds affranchise en execution des loits de 1658. 1693. 1694. et 1695. lesquelles 130. sesterées jls croient devoir estre estimés 130. sols de 32 deniers chacun. 10
Sur le 10. que la d. communanuté n'a aucunproces a raison de l'exemption des tailles pretendu par quelques particuliers qu'il est vray que la communauté d'Oulx leur fait un procas au conseil pour les obliger de se reunir leur taillabilité a celle du dit Oulx de la quelle jls ont esté séparés par le susd.(it) arrest rendu par la cour des Aydes de Vienne de la d.(ite) année 1642. executé en la d.(ite) année 1644 lequel proces a esté commancé en l'année 1695. ayant eu a duis que le proces a esté remis pour estre jugé. 11.
Sur le 11. que personne dans la d.(ite) communanuté |
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| ne s'est affranchy de ses rolles
de ses cottes de tailles par autorité ny par collusion ce qu'ils n'admettent en reprise que les cottes illiquides 12
Sur le 12. que la d.(ite) communnaté n'a aucunsrevenus communs sy ce n'esr les lods qu'ils ont droit d'exiger en cas de vente seulement a raison de sept deniers par livre du prix des terres préz et bois et a l'égard des maisons sur le pied de cinq deniers et desquels lods ils ne tirent que très peu qu'ils ont des oas turages communs ou jls ne peuvent faire paistre leurs bestiaux que depuis la Saint Jean jusqu'a la fin d'aoust ce que les d.(its) pasturages en sont sy maigre qu'a peine les bestiaux y peuvent vivre ils ont aussi des bois de haute futaie composés de melezes lesquels bois on appelle Coste Plane, Bourget et partie du col Masset ne pouvant dire de qu'elle estendüe sont les d.(its) bois et pasturages parceque ny les uns ny les autres ne sont compris dans leurs cadastres et les d.(its) bois sont retéz indivis avec les dits habitants d'Oulx et de Savoulx. |
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13
Sur le 13. qu'il ny a ny foire ny marchéni commerce. 14
Sur le 14. que la d.(ite) communauté est dudomaine du Roy dont la justice est exercée par le sieur vicebailly de Briançon et pour tout droit seigneuriaux jls paient annuellement au receveur de la province la somme de 124. ttt 5? pour leur contingent des ducats Briançonnais plus sept livres 19. s 10. d au s(ieu)r marquis de Saint Maurice comme engagiste des greffes royaux et des gabelles du Brianconnois et 142. tt 3. s 9. d aux dames religieuses de Salette pour party des d.(its) ducats. 15
Sur le 15. que la dixme par eux deüe au sieurPrevost d'Oulx a esté abonnée conjointement avec tous le d.(it) mandement d'Oulx auquel prevot ils payent annuellement 83. sestiers moytié seigle moiytié avoine et au s(ieu)r aumonier de la d. Prevosté 9. sestier et une quarterée de seigle et outre ce 300. tt au s(ieur) curé du d.(it) lieu pour sa portion congrue ayant esté contraint de vendre quelques fonds dont le d.(it) s.(ieu)r curé jouissoit en diminution de la d.(ite) portion pour paier ce que les d.(its) font devoient au rolle |
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| d'escart jmposé en 1674.
le d.(it) hameau de de Jouvenceaux estant de la paroisse d'Oulx au curé de laquelle jl paye annuellement 32. tt eu au vicaire 6. tt. 16.
Sur le 16. que la msure ordinaire est la sesteréecomposée de deux emines chaque eminée de 200. toise set chaque toise de 5 pieds et demy du pais qui ne forment pas tout a fait 12. pouces. 17
Sur le 17. que les préz les meilleurspeuvent estre arrentéz sur le pied de 40. s la sesterée par an et les mediocres de 2. s que les terres les meilleurs ne peuvent etre arrentéées que 35. s la sesterée et les autres est a proportion. 18
Sur le 18. ont dit que la d.(ite) communauté ycompris les d.(its) deux hameaux est composée de 112. habitants chefs e falilles taillables et du d.(it) s(ieu)r curé du d.(it) lieu de Sauze. 19
Sur le 19. ont dit que la plus forte estimed'une sesterée de fonds dependan de leur |
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| taillabilité est de 41.
deniers dont les 32. font le sol suivant qu'il est marqué dans les muancere nouveau du d.(it) lieu de Sauze folio 449. article cinq de la page concernant la parcelle de Pierre Galian et dans le mesme muancere folio 445. article 4 de la page concernant Caterine Meynel fille de Claude Meynel veuve de Michele Gros. 20.
Sur le 20. ont dit que le total de l'aliurementdes fonds contenus dans le parcelaire du d.(it) lieu de Sauze et Jouvenceaux d'Oulx est e 1264. gros ou sols et 14. d sans y comprendre les heritages qui apaprtiennent a la d.(ite) Prevosté d'Oulx qu'ils ont sommairement estimé 130. s par raport aux fonds contigus chaque gros ou sol du cadastre estant de 32. deniers. 21
Sur le 21. que leur reponses et lesmemoires de leurs remontarces contiennent verité et ou les d. Bergoin Allemand Sestour Eydalin et Gros signe ainsy signé Bergoin Allemand, Eydalin, Sestour et Gros. Et nous estant transportéz sur le territoire de la communauté de Sauze et Jouvenceaux d'Oulx et le d.(it) sieur Caffet |
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| ayant arpenté en nostre
presece plusieurs fonds de touttes qualités il nous a rapporté ensuite du serment par luy preté le 28. juin dernier lequel jl a rejteré qu'il a appris par la declaration des officiers et habitans de la d.(ite) communauté qu'elle estoit anciennement unie a celle d'Oulx et de Savoulx ce que les d.(ites) trois communautéz mesurent l'estendüe de tous leurs fonds a la sesterée divisée en deux emines chaque emines en deux quarteres et chaque quarte en quatre civayers laquelle sesterée jls composent de 400. toises mesure d'Oulx et qu'il a touvé par la comparaison des differentes proportions que luy ont donné les fonds par luy arpentéz que leur d.(ite) sesterées composée de 400. des d.(ites) toises revient a environ 332. toises quarrées royalles dont les 900. font l'arpent de Paris et environ 298. toises quarrées delphinalles dont aussy les 900. font la sesterée de Grenoble ou delphinalle. Et aiant observé et fait observer aux d.(its) experts l'etat et qualité des fonds du d.(it) territoire Jl a paru a nous d.(it) commissaire propre a chanvre et froment en quelques petittes partyes a seigle en plusieurs et le surplus a orge et avoine ayaiant quantité de prez n y aiant point de vignes et y aiant grande quantité de bois et plusieurs pasturages. |
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| lesquels auy bien que les
d.(its) bois sont communs par indivis aux habitans de la d.(ite) communauté du Sauze et Jouvenceaux et a ceux d'Oulx et de Savoulx. Et apres avoir encore observé et fait observer aux d.(its) experts les autres circonstances qui peuvent entrer en cinsider(ti)on dans l'estimation des avantages et desavantages de la d.(ite) communauté pour ensuite nous en faire leur raport dans le d.(it) lieu d'Oulx nous nous y sommes retiré apres avoir vaqué sans interruption jusqu'a six heures du soir et ont les d.(its) s(ieu)r Caffet les d.(its) experts a l'exception du sieur Bernard l'un d'jceux qui s'est abstenu de connoistre de la d.(ite) communauté a cause que Caterine Meynel veuve et sieur Michel Gros sa cousine germaine y possede des heritages taillables les d.(its) Bergoin Allemand Sestour Eydalin et Gros signe avec nous ainsy signé Bouchu, Canel, Pourroy, La Colombierre Basset, Caffet, Dafflon, Benoist, Bernard, Mottet LEspine, Combe, Bergoin Allemand Eydalin Sestour Gros et plus bas par messeigneur Richaud Commis. Le dit sieur Caffet repeté sur son d.(it) raport dont nous luy avons fait faire lecture y a persisté et asigné avec nous ansy signé Bouchu, Canel, Pourroy, La Colombierre, Basset |
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| Caffet
et plus bas par messeigneur Richaud Commis. Du jeudy 10.e septembre 16990 a sept heure du matin au lieu d'Oulx dans l'hostel de nous d.(it) intendant par devant nous d.(it) commisaires pnt comparu les d.(its) Benoist, Combe, L Epine Mottet et Dafflon experts sud.(its) lesquels ensuite du serment par eux cy devant preté le 29. juin dernier qu'ils ont presentement rejtiré nous ont raporté par la bouche du d.(it) Dafflon l'un d'jceux qu'ayant pris communica(ti)on du cadastre des coursiers ou muanceres des rolles de taille et comptes d'jcelles des remontrances et autres preuves remises par les officiers de la d.(ite) communauté du Sauze et Jouvenceaux d'Oulx des reponses aux jnterrogatoires qui leur ont esté faits sur le contenu en l'ordonnance du d.(it) jour 28. juin ensemble du raport du s(ieu)r Caffet du jour d hier concernat l'arpentage des fonds de la d.(ite) communnauté et prportion de la mesure ordinaire d'jcelle avec les toises de Grenoble ou delphinalle et royalle veriffié et calculé les cottes des d.(its) rolles le montant de l'estime et aluirrement des fonds de la ditte communauté sur le pied duquel jls font leurs cottisa(ti)ons sivant le d.(it) cadastre muanceres et rolles et le revenu qu'ils peuvent produire suivant la connoissance que les dits |
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| experts ont pu avoir de la
bouche des dits habitans par la lecture de plusieurs baux a ferme ou arrentements et ventes de fondss et parcequ'ilils ont put juger par la visite exacte qu'ils ont faitte du terroir de la ditte communauté et reflechy sur touttes les choses que nous leur avons fait observer ou qu'ils ont observé eux mesme concernant les fonds de la d.(ite) communauté les avantages ou desavantages d'jcelle commoditéés et jncommodités des d.(its) lieux et commerce qui s y fait ou peut faire. Ils ont trouvé que le total d el'estime ou aliurement des fonds de la d.(ite) communauté tant nobles ou exempts de tailles que taillables resultant des d.(its) cadastre muanceres rolles et reponses aux d.(its) jnterrogatoires revient a 1394. gros 14. deniers dont jl y en a 130. gros pour l'estime des fonds nobles ou exempts de tailles appartenant a la Prevosté d'Oulx et 1264. gros 14. deniers pour l'estime des fonds taillables. Et aiant reduit a bons fonds tous les fonds de la d.(ite) communauté tant nobles ou exelpts de taille sque taillables jls ont trouvé que le total arrive a 1088. seterées un tiers et un 90.e de bons fonds mesure |
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| de la d.(ite) communauté
lesquelles font environ 401. arpents quatre 9.. et un 30.e mesure de Paris et environ 360. sesterées un quart et un n9.e mesure de Grenoble ou delphinalle de 900. toises delphinalles chaque seterée scavi-oir les fonds nobles ou exempts de tailles environ 33. sesteréées quatre 9.? et tois 20. ? des dittes sesterées delphinalles et les taillables environ 326. sesterées deux tiers et un 10. e des dittes seterées delphinalles. Et quant a la vraye et juste prisée et estima(ti)on du revenu des fonds par raport a la meilleure qualité et au nombre de sesterées a quoy le tout a este reduit touttes choses bien pesées et examinées avec soin et exactitude par raport au pied qu'ils ont pris pour les estima(ti)ons par eux cy devant faittes et qu'ils appliqueront a celles qu'ils feront des terroirs de touttes les communautés de cette generalité jls ont estimé que chaque sesterés de 900. toises delphinalles sur le pied et proportion du bon fonds de la ditte communauté du Sauze et Jouvenceaux doit estre tirée a 16.s 10.?d ce qui revient a raison des susd.(its) 360. sesterées un quart un 9.e de bons fonds mesure delphinalle a 303. tt 16. s 1. d scavoir 28. tt 5. s 6. d pour les d.(its) 33. sesterées quatre 9.? et trois 20.? de bons |
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| fonds nobles ou exempts de
tailles et a 275. tt 7.? pour les d.(ites) 362. sesterées deux tiers et un 10.e de bons fonds taillables qui est tout ce qu'ils ont dit et raporté et ont signé avec nous ainsy signé Bouchu, Canel, Pourroy La Colombierre, Basset, Benoist, Dafflont, Bernard, Mottet, l'Epine, Combe et plus bas par messeigneurs Richaud Commis. Repeté tous ensembles et chacun ensuite separement et lecture faitte du d.(it) rapport a tous les d.(its) experts ensemble et ensuite a chacun d'eux en particulier y ont persité et ont signé avec nous ainsy signé Bouchu, Canel, Pourroy, la Colombierre, Basset, Benoist, Dafflont, Bernard, Mottet l'Epine, Combe et plus bas par messeigneurs Richaud Commis. |
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